Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil Municipal du 07 avril 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 3
DE_2025_013 Déclaration d'intention d'aliéner. Parcelles cadastrées section F n°191 et 198
Unanimité. 12
DE_2025_014 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations 2025 - Unanimité. 12
DE_2025_015 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 - Unanimité. 12
Annexe : Etat 1259 Taux de fiscalité directe locale 2025
DE_2025_016 Budget principal. Affectation des résultats 2024.
Service assainissement. Affectation des résultats 2023 au budget principal - Unanimité. 12
DE_2025_017 Tarifs de la piscine municipale - CONTRE. 1 POUR. 11
DE_2025_018 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Bourdeaux
avec la CC du Val de Drôme pour l'année 2025 - Unanimité12
DE_2025_020 Demande d'adhésion au label "Petites cités de caractère" - Abstentions. 3 POUR. 9
DE_2025_021 Réhabilitation de la Place de la Chevalerie. Lancement du marché de travaux
Unanimité. 12
DE_2025_022 Zones d'accélération des énergies renouvelables. Bilan de la concertation - Unanimité. 12
DE_2025_023 Restauration du mur de soutènement du chemin menant à l'horloge à Viale.
Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme. Abstention. 1 POUR. 11
DE_2025_024 Bon alimentaire - Unanimité.12
Publication effectuée le 24/04/2025 par Emmanuelle GOGUE
DE_2025_019 Convention avec l'association de la Protection Civile de la Drôme
pour la prise en charge de la population en cas de crise sur le territoire de la commune
dans le cadre du Plan Communal de sauvegarde (PCS) - Unanimité. 12
Publication effectuée le /2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 03 mars 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2025_005 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2024 du receveur municipal
Unanimité. 13
DE_2025_006 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2024 - Unanimité. 13
DE_2025_007 Territoire d'Energie Drôme. Renforcement du réseau (100% SDED).
Approbation du projet - Unanimité.14
DE_2025_009 Convention de mise à disposition d'équipements avec l'USB Tennis- Unanimité. 14
DE_2025_010 Délégation de maitrise d'ouvrage au Syndicat intercommunal des eaux du
Haut Roubion (SIEHR). Travaux sur les réseaux d'eaux pluviales Place de la Chevalerie.
POUR. 13 Abstention. 1 (TURC)
DE_2025_011 Réhabilitation de la maison des associations. Lancement du marché
de maîtrise d'oeuvre - Unanimité. 14
DE_2025_012 Zones d'accélération des énergies renouvelables - Unanimité. 14
Publication effectuée le 07/03/2025 par Emmanuelle GOGUE
DE_2025_008 Attribution d'une subvention à DAH dans le cadre de la convention de partenariat
entre le Département de la Drôme et la CC Dieulefit Bourdeaux. Dispositif de soutien
à la production de logements locatifs public sociaux. Unanimité. 14
Publication effectuée le 24/04/2025 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 06 janvier 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de procurations : 3
Absents et excusés : 3
DE_2025_002 Défense extérieure contre l'incendie (DECI). Demande de subvention à l'Etat
au titre de la DETR pour l'installation de points d'eaux incendie (PEI) - Unanimité. 14
DE_2025_003 Versement d'une subvention exceptionnelle. Solidarité avec la population
de Mayotte. - Unanimité. 14
DE_2025_004 Fêtes de fin d'année. Cadeau aux résidents de la maison de retraite l'Oustalet
POUR. 13 Abstention. 1 (BOMPARD)
Publication effectuée le 15/01/2025 par Emmanuelle GOGUE