Retrouvez ici, en fichiers PDF, les procès verbaux des conseils municipaux.
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Retrouvez ici, en fichiers PDF, la publication des délibérations des conseils municipaux.
Conseil Municipal du 08 avril 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 13
Nombre de procurations : 1
Absents et excusés : 2
DE_2024_022 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2023. Unanimité.11
DE_2024_023 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024. Unanimité. 11
DE_2024_024 Convention pour la prise en charge des frais scolaires réglés par le SIVOM
du Pays de Bourdeaux pour l'année 2024. Unanimité.13
DE_2024_025 Convention entre la commune et Drôme Aménagement Habitat pour la mise
à disposition de l'ancien pigeonnier sis parcelle cadastrée section F n°11. Unanimité.13
DE_2024_026 Convention avec ADTIM FTTH relatives au pré-raccordement au réseau public
de Fibre Optique Ardèche Drôme Numérique. Unanimité. 13
DE_2024_027 Convention de mise à disposition du bâtiment ex-Oustalet avec M. CAREL.
Unanimité. 13
DE_2024_028 Approbation de la déclaration de projet de construction d'un nouveau centre
d'incendie et de secours à Bourdeaux. Unanimité. 13
DE_2024_029 Avenant n°1 au bail commercial en date du 1er janvier 2023 avec Mme MEURISSE.
Unanimité. 13
DE_2024_030 Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Pays de
Dieulefit Bourdeaux. Désignation de délégués supplémentaires. Unanimité. 13
DE_2024_031 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle. Unanimité. 13
Publication effectuée le 23/04/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 04 mars 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 13
Nombre de procurations : 0
Absents et excusés : 1
DE_2024_013 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section B n°407 - Unanimité. 13
DE_2024_014 Service assainissement - Approbation du Compte de Gestion 2023 du
receveur municipal - Unanimité.13
DE_2024_015 Service assainissement - Approbation du Compte Administratif 2023 - Unanimité.12
DE_2024_016 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2023 du receveur municipal
Unanimité. 13
DE_2024_017 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2023 - Unanimité.12
DE_2024_018 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations 2024 -
Abstention.1 (TERROT) POUR. 12
DE_2024_019 Location appartement de l'école - Convention précaire - Unanimité. 13
DE_2024_020 Animation pour la fermeture de l'ancien bâtiment de l'Oustalet -
Abstentions. 2 ( ARNEPHY, VANDERNOOT) CONTRE. 3 (TURC, BOMPARD, LEYMAN) POUR. 8
Publication effectuée le 28/03/2024 par Emmanuelle GOGUE
DE_2024_021 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme pour des travaux d'aménagement
des abords de la maison des associations - Abstention. 1 (ARNEPHY) POUR. 12
Publication effectuée le 05/04/2024 par Emmanuelle GOGUE
Conseil Municipal du 05 février 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Nombre de conseillers municipaux présents : 12
Nombre de procurations : 2
Absents et excusés : 2
DE_2024_001 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelle cadastrée section F n°301 - Unanimité. 14
DE_2024_002 Déclaration d'Intention d'Alinéer. Parcelle cadastrée section F n°411 - POUR.13 Abstentions.1
DE_2024_003 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrées section A n°377, 381 et 652 - POUR.12 Abstentions.2
DE_2024_004 Déclaration d'Intention d'Aliéner. Parcelles cadastrée section F n°305, 306, 659 et 799 - Unanimité.14
DE_2024_005 Modification des statuts de la communauté de communes Dieulefit Bourdeaux - POUR.6 Abstentions.8
DE_2024_006 Défense extérieure contre l'incendie (DECI). Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR pour l'installation de points d'eau incendie (PEI) - Unanimité. 14
DE_2024_007 Abri de rangement fermé sous préau de l'école. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme.
DE_2024_008 Installation d'éléments de protection contre le soleil et la chaleur. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_009 Aménagement d'une placette avec intégration de la fontaine dite de la bonde. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_010 Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP). Drôme Aménagement Habitat (DAH Chantier les Lavandes.
DE_2024_011 Avenant n°3 à la convention "assistance retraite 2020-2022" avec le Centre de Gestion de la Drôme - Unanimité. 14
DE_2024_012 Projet de création d'un réseau de chaleur (2) - Unanimité.14
Publication effectuée le 27/02/2024 par Emmanuelle GOGUE